BANIJAY STUDIOS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique MASCARET FILMS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3643886
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2029
Présentation de la marque La Mouche
Déposée le 14 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANIJAY STUDIOS FRANCE et la Société par Action Simplifiée (SAS) MASCARET FILMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Mouche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-21 du 22 mai 2009.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BANIJAY STUDIOS FRANCE domicilié(e) 23 Rue Linois - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) MASCARET FILMS domicilié(e) 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque La Mouche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BANIJAY STUDIOS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 23 Rue Linois - 75015 - PARIS - France - SIREN 3
MASCARET FILMS, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 4
ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Errata de l'enregistrement - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Inscription le 25 avril 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°755117 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-25
Inscription le 24 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755116 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-24
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713707 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-26
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission d'information, de sons et d'images animées ou non. Organisation de forum de discussion sur Internet. ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Création et entretien de site Web pour les tiers.
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